Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le temps des châtaignes
SCA Vignerons St Maurice, SCA

Numéro de dépôt :
4138835
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2024
Le temps des châtaignes de SCA Vignerons St Maurice

Présentation de la marque Le temps des châtaignes

Déposée le 3 décembre 2014 par SCA Vignerons St Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le temps des châtaignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est SCA Vignerons St Maurice, SCA domicilié(e) Cave St Maurice, 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Vignerons St Maurice, M. BONNAFOUX Benjamin domicilié(e) Cave St Maurice, 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

La marque Le temps des châtaignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le temps des châtaignes arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

SCA Vignerons St Maurice a également déposé les autres marques suivantes : Rocamp , Marimont , Le Pacte Cévenol


SCA Vignerons St Maurice, SCA - Cave St Maurice, 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


SCA Vignerons St Maurice, M. BONNAFOUX Benjamin - Cave St Maurice, 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.